Tiers : Import de tiers

Règles générales

• les titres de colonne sont libres
• l’ordre des colonnes est imposé
• la présence des colonnes facultatives situées après la dernière colonne obligatoire est facultative.

Cas de contrôle des BIC

1. La structure du BIC doit être valide pour que le tiers puisse être ajouté.
   Structure attendue : BBBBPPLLXXX :
   • BBBB : code de la banque
   • PP : code du pays
   • LL : code de localisation
   • XXX : Spécifications optionnelles
2. Pour un IBAN français, si le champ BIC n’est pas renseigné alors ce sera la valeur trouvée sur le référentiel Cegid Relations Bancaires Banque de France qui sera appliquée pour le tiers.
3. Pour un IBAN français, le champ Forçage permet d’imposer ou non l’utilisation du code BIC fourni dans le fichier CSV.
4. Pour un IBAN étranger, le contrôle est effectué sur le référentiel Cegid Relations Bancaires Rechner. Si le champ BIC n’est pas renseigné ou s’il est erroné alors un message d’erreur est présenté à l’utilisateur. Il faudra corriger manuellement le code BIC pour permettre l’ajout du tiers.

Liste des champs

Information : Nouvelles règles SEPA

Règles pour les pays hors zone EEA-SEPA

L’IBAN Only n’est plus autorisé pour les transactions vers, ou depuis, des banques ou des créditeurs/débiteurs hors pays EEA SEPA.

En particulier, le BIC et l’adresse de l’ordonnateur et/ou du bénéficiaire sont obligatoires lorsque leur Banque est hors pays/territoire EEA SEPA.

Les pays concernés :

• Guernesey (GG)
• Ile de Man (IM)
• Jersey (JE)
• Mayotte (YT)
• Monaco (MC)
• Saint-Marin (SM)
• Saint-Pierre-et-Miquelon (PM)
• Suisse (CH)
• Grande Bretagne
• Gibraltar (GI)
• Ile de Man (IM)